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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAS DE FRANCE
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SPAS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SPAS DE FRANCE
SPAS DE FRANCE, SARL

Numéro de dépôt :
4196707
Date de dépôt :
15/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
15/07/2025
SPAS DE FRANCE de SPAS DE FRANCE

Présentation de la marque SPAS DE FRANCE

Déposée par voie électronique le 15 juillet 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAS DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SPAS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-32 du 7 août 2015.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SPAS DE FRANCE domicilié(e) 118 AVENUE MARIUS LACROIX - 17000 - LA ROCHELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 794 025 767 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque SPAS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4196707.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPAS DE FRANCE arrivera à expiration en date du 15 juillet 2025.

SPAS DE FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LABEL SPAS DU MAROC , SPAS du Maroc , CHAMPIONNAT DE FRANCE DE MASSAGE SPAS DE FRANCE


SPAS DE FRANCE, SARL - 118 AVENUE MARIUS LACROIX - 17000 - LA ROCHELLE - France - SIREN 794025767


CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France


Publication - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32

Enregistrement sans modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

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